Six chapitres décident de tout ensuite. Le reste d'un contrat d'agence est du texte standard dont on ne reparle presque jamais.
1. Le périmètre
Ce qui est fait, exprimé en travail et non en heures : combien de campagnes, combien de déclinaisons, combien de réunions, combien de rondes de retours. Et à côté, une liste de ce qui n'est pas compris. Cette seconde liste est la plus utile du contrat, car c'est là que commence toute discussion sur les travaux supplémentaires.
2. Qui travaille
Des noms ou au moins des fonctions avec un minimum de séniorité, plus un accord sur le remplacement : qui décide, avec quel préavis, et si vous pouvez refuser un remplaçant. Vous avez choisi sur des personnes, vous pouvez donc les acter.
3. Comment on commande en plus
La procédure pour les travaux supplémentaires, en deux phrases : toute extension reçoit une estimation écrite avant le démarrage, et sans accord rien ne se fait. Ce chapitre évite presque toutes les disputes de facturation. Voir comment éviter que les coûts dérapent.
4. Qui détient les droits
Sur ce qui est produit, sur les fichiers sources, et sur le travail payé mais non utilisé. Par défaut, le droit d'auteur reste à l'auteur ; ce dont vous avez besoin doit être écrit. N'oubliez pas la musique, la photographie et les polices : elles portent souvent des licences limitées dans le temps et le territoire. Voir à qui appartient le travail quand on arrête.
5. Comment on résilie
Un délai réciproque, ce qui se passe encore pendant cette période, et comment les projets en cours sont clôturés. Voir le délai de préavis normal.
6. Comment se passe la transmission
Quels fichiers, accès et comptes vous récupérez, dans quel format et dans quel délai. Au démarrage, cette clause ne coûte rien. Après coup, elle coûte des semaines. Voir comment assurer une bonne transmission.
Deux choses souvent absentes
La confidentialité dans les deux sens, y compris le sort de vos données à la fin de la collaboration.
Une clause d'exclusivité, ou son absence explicite. L'agence peut-elle servir votre concurrent direct ? Les deux réponses se défendent ; l'absence de réponse, non.
Ceci est une liste générale et non un avis juridique ; faites relire le contrat par une personne compétente. IKAg s'assied à cette négociation du côté de l'annonceur, périmètre et rémunération compris : voir Évaluation & rémunération.
Voir aussi : la durée d'un contrat d'agence.