Non, pas sans accord. Le droit d'auteur naît chez l'auteur et ne vous est transféré qu'à la suite d'une cession écrite. Une indemnité de pitch payée n'y change rien : elle achète la participation, pas les droits.
Ce que cela signifie concrètement
Un concept, un texte, un design ou un scénario issu d'un pitch reste la propriété de l'agence qui l'a créé, même si vous l'avez payé et même si vous l'avez aimé. L'utiliser sans autorisation est une atteinte, et dans ce marché la probabilité que cela se voie est très élevée : tout le monde se connaît, et une campagne est par définition visible.
Il y a une seconde couche. L'idée en tant que telle n'est pas protégée, son exécution l'est. Cette frontière est en pratique assez floue pour provoquer une discussion que vous ne voulez pas avoir, et assez nette pour la perdre.
Ce qu'il faut régler d'avance
Inscrivez-le dans le briefing de pitch, en un paragraphe, en choisissant délibérément l'une de ces trois options :
- Le travail reste à l'agence. La situation par défaut, et la plus honnête. Ce qui n'est pas retenu repart avec elle.
- Vous achetez une option. Contre un montant annoncé à l'avance, vous pouvez utiliser plus tard une proposition non retenue. C'est propre, car chacun sait à quoi s'en tenir.
- Les droits sont cédés contre le paiement de l'indemnité. Défendable si l'indemnité est réellement calibrée pour cela. Dites-le alors explicitement, sinon vous achetez le travail de trois équipes pour un montant symbolique.
Ce qu'il ne faut pas faire, c'est omettre ce chapitre. C'est alors la loi qui s'applique, et elle est du côté de l'agence.
La zone grise où cela dérape le plus souvent
Non pas la reprise littérale d'une campagne, mais le transfert de « la direction » vers l'agence retenue. Cela arrive plus souvent par inadvertance que délibérément, et c'est pourquoi un bon briefing précise le sort des propositions non retenues.
Ceci est une explication générale et non un avis juridique ; faites relire un contrat par une personne compétente.
La présence de ce chapitre dans votre briefing fait partie de ce que vérifie l'analyse de briefing d'IKAg.
Voir aussi : ce que doit contenir un briefing de pitch et à qui appartient le travail quand on arrête.