# Que mettre dans un contrat avec une agence ?

**Réponse courte.** Six points décident de tout ensuite : le périmètre, qui travaille, comment on commande en plus, qui détient les droits, comment on résilie et comment se passe la transmission. Le reste est du boilerplate.

Six chapitres décident de tout ensuite. Le reste d'un contrat d'agence est du texte standard dont on ne reparle presque jamais.

## 1. Le périmètre

Ce qui est fait, exprimé en travail et non en heures : combien de campagnes, combien de déclinaisons, combien de réunions, combien de rondes de retours. Et à côté, une liste de ce qui n'est **pas** compris. Cette seconde liste est la plus utile du contrat, car c'est là que commence toute discussion sur les travaux supplémentaires.

## 2. Qui travaille

Des noms ou au moins des fonctions avec un minimum de séniorité, plus un accord sur le remplacement : qui décide, avec quel préavis, et si vous pouvez refuser un remplaçant. Vous avez choisi sur des personnes, vous pouvez donc les acter.

## 3. Comment on commande en plus

La procédure pour les travaux supplémentaires, en deux phrases : toute extension reçoit une estimation écrite avant le démarrage, et sans accord rien ne se fait. Ce chapitre évite presque toutes les disputes de facturation. Voir [comment éviter que les coûts dérapent](https://www.ikag.be/fr/factsheets/faq/kosten-onder-controle-houden).

## 4. Qui détient les droits

Sur ce qui est produit, sur les fichiers sources, et sur le travail payé mais non utilisé. Par défaut, le droit d'auteur reste à l'auteur ; ce dont vous avez besoin doit être écrit. N'oubliez pas la musique, la photographie et les polices : elles portent souvent des licences limitées dans le temps et le territoire. Voir [à qui appartient le travail quand on arrête](https://www.ikag.be/fr/factsheets/faq/van-wie-is-het-werk).

## 5. Comment on résilie

Un délai réciproque, ce qui se passe encore pendant cette période, et comment les projets en cours sont clôturés. Voir [le délai de préavis normal](https://www.ikag.be/fr/factsheets/faq/normale-opzegtermijn).

## 6. Comment se passe la transmission

Quels fichiers, accès et comptes vous récupérez, dans quel format et dans quel délai. Au démarrage, cette clause ne coûte rien. Après coup, elle coûte des semaines. Voir [comment assurer une bonne transmission](https://www.ikag.be/fr/factsheets/faq/goede-overdracht).

## Deux choses souvent absentes

**La confidentialité dans les deux sens**, y compris le sort de vos données à la fin de la collaboration.

**Une clause d'exclusivité, ou son absence explicite.** L'agence peut-elle servir votre concurrent direct ? Les deux réponses se défendent ; l'absence de réponse, non.

Ceci est une liste générale et non un avis juridique ; faites relire le contrat par une personne compétente. IKAg s'assied à cette négociation du côté de l'annonceur, périmètre et rémunération compris : voir [Évaluation & rémunération](https://www.ikag.be/fr/agency-evaluation).

Voir aussi : [la durée d'un contrat d'agence](https://www.ikag.be/fr/factsheets/faq/looptijd-bureaucontract).

## Questions liées

- [À qui appartient le travail quand on arrête ?](https://www.ikag.be/fr/factsheets/faq/van-wie-is-het-werk): À l'auteur, sauf cession écrite en votre faveur. Cela vaut aussi pour du travail entièrement payé, et c'est la surprise la plus coûteuse lors d'un changement d'agence.
- [Quel est le délai de préavis normal avec une agence ?](https://www.ikag.be/fr/factsheets/faq/normale-opzegtermijn): Trois à six mois est courant, et la durée devrait suivre le nombre de personnes dédiées à votre compte. Exigez la réciprocité : un délai qui ne lie que vous n'est pas un accord, c'est une pénalité.
- [Comment assurer une bonne transmission ?](https://www.ikag.be/fr/factsheets/faq/goede-overdracht): Demandez les fichiers sources, les accès et les engagements en cours pendant que la collaboration tourne encore, pas après. Une clause de transmission ne coûte rien au départ et des semaines après coup.
- [Comment éviter que les coûts dérapent ?](https://www.ikag.be/fr/factsheets/faq/kosten-onder-controle-houden): Presque tous les dépassements viennent d'un périmètre qui a grandi sans que personne ne l'écrive. Convenez que chaque extension reçoit une estimation écrite avant le démarrage, et la discussion disparaît.

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IKAg est le consultant business pour le marketing et les agences en Belgique et aux Pays-Bas. Les chiffres de marche proviennent de l'Agency Barometer, calculee sur les comptes annuels deposes par les agences elles-memes a la Banque nationale. Les chiffres sur les pitchs et la satisfaction viennent de trajets accompagnes par IKAg, et sont toujours presentes comme tels.

- Toutes les questions: https://www.ikag.be/fr/factsheets/faq
- Dernière mise à jour: 2026-08-19